Vos droits de propriété intellectuelle ont de la valeur,
maximisez-la !
Start-up, PME, établissements publics, ETI, grands groupes, investisseurs ou encore actionnaires, nous intervenons pour la valorisation de vos actifs de propriété intellectuelle innovants ou de communication !
En vous offrant un conseil sur mesure, subtile alchimie technique, juridique et financière, nous vous accompagnons dans vos recherches de partenaires, vos négociations, vos rédaction/relecture de contrats, l’audit de vos contrats, l’évaluation financière de vos actifs, la détermination de conditions financières optimales et bien plus encore !
Expertise
Créez de la valeur et rentabilisez votre investissement
Vous vous interrogez sur la meilleure stratégie d’exploitation de vos actifs ? Seul ou en collaboration ? En les cédant, en les concédant en licences, via un apport en nature, en dehors de votre domaine technique ou géographique ? Nous vous aidons à répondre à ces interrogations en tant qu’experts du transfert de technologie.
Nous vous ferons bénéficier de notre expérience et des outils dont nous disposons en matière de valorisation (accords de collaborations, contrats de licences IN/OUT/croisées, accords de cession, règlements de copropriété, protocoles d’accords, etc.), de notre connaissance des pratiques du marché et de vos partenaires, qu’il s’agisse de partenaires publics ou privés, et de notre maîtrise de la négociation. De la recherche de partenaire(s) à la recommandation sur les taux de redevances, nous sommes là pour vous accompagner.
Utilisez les contrats comme des outils stratégiques et de management
A l’heure de l’innovation collaborative et des enjeux attachés à la maîtrise de son image, les contrats doivent être appréhendés comme un avantage compétitif pour sécuriser vos investissements et intérêts, et maîtriser l’avenir de vos actifs. Nous vous accompagnons dès aujourd’hui pour mieux préparer demain.
Notre équipe composée à la fois de juristes, d'ingénieurs, et de financiers vous accompagne dans la rédaction ou la relecture de tous vos contrats liés aux actifs de propriété intellectuelle en fonction de vos objectifs, en vous offrant non seulement une expertise juridique mais aussi une vision business et technique : notre plus, l’expérience du terrain.
Quelques exemples de contrats pour lesquels vous pouvez faire appel à notre équipe : accord de confidentialité/NDA, lettre d’intention, transfert de matériel, MOU, contrats de licence, de cession, règlements de copropriété, accords de collaboration ou de consortium, contrats de distribution, de franchise, de prestations de services, CGV, CGU, etc., mais également pour les clauses dans les pactes d’actionnaires ou les contrats de travail.
Auditez les actifs de propriété intellectuelle mais aussi les contrats !
Vous avez un projet de levée de fonds, de fusion ou d’acquisition, de transfert de technologie, de partenariat ? Pensez à auditer non seulement les portefeuilles d’actifs de propriété intellectuelle mais aussi de contrats. Nous vous accompagnons dans cette délicate mission d’analyse, pour un audit exhaustif, fiable et cohérent.
Un audit de la propriété industrielle et des contrats est indispensable, en vue de sécuriser vos investissements, d’identifier au plus vite d’éventuels risques liés à l’acquisition et à la titularité des droits (accords de collaboration, de consortium, contrats liés au savoir-faire, règlements de copropriété, contrats de travail des salariés) ainsi qu’à leur exploitation (contrats de licence, contrats de distribution, conditions générales).
La présence de certaines clauses est susceptible en effet de mettre en péril l’investissement ou l’acquisition : clauses d’intuitu personae, options de licence, périodes d’exclusivité, droits de préemption, clauses de résiliation, clauses de rétrocession... !
Evaluez financièrement vos actifs de propriété intellectuelle !
Vous voulez acquérir ou vendre un actif, connaître la valeur monétaire de vos développements, réaliser un apport en nature ou déterminer la quote-part de vos actifs dans la valorisation de votre société ? Nous vous accompagnons afin d’établir une valeur, ou une fourchette de valeur, de vos actifs dans un contexte unique et particulier.
Notre expertise en matière d’évaluation monétaire, activité normée pour les brevets et marques, réside dans l’association d’une parfaite connaissance et maîtrise des actifs de propriété industrielle et la mise en œuvre des différentes méthodologies financières d’évaluations. Lorsque nous réalisons votre évaluation, c’est à la fois un conseil ou mandataire en propriété industrielle, technicien de l’actif et scientifique, et un expert de l’évaluation qui vous accompagnent afin de disposer de toute la compréhension nécessaire à ce type de travaux dont les enjeux sont cruciaux.
Sachez que nous pouvons également vous assister afin d’estimer les dommages et intérêts pouvant être alloués par une juridiction si vous vous trouvez confrontés à un litige notamment en contrefaçon.
Stimulez vos inventeurs !
90% des inventions brevetées sont le fait d’inventeurs salariés. Votre politique de traitement des inventions de salariés est-elle adaptée ? Nous pouvons vous apporter nos conseils en termes de réglementation, stratégie d’application, cadre juridique ou encore de politique de rémunération.
La loi française encadre le sort des inventions de salariés mais une vraie politique interne d’innovation c’est aussi une façon de la stimuler tout en préservant vos intérêts. Des clauses dans les contrats de travail, aux déclarations d’inventions, en passant par la charte de rémunération supplémentaire incitative sont autant d’aspects auxquels il faut porter une attention particulière ... et attention aux cas des personnes de l’entreprise non salariées (mandataires sociaux, stagiaires, prestataires externes…) et aux droits d’auteur. Le régime est tout à fait différent ! Nous vous accompagnons pour vous aider à sécuriser ou défendre vos droits sur les inventions et créations de vos salariés.
Formez-vous et cultivez la culture de la création et de l’innovation !
Nous vous accompagnons pour vous sensibiliser en interne sur différents sujets : le management de l’innovation, l’organisation du secret et du savoir-faire, les projets de R&D collaboratifs, les différents moyens de valoriser ses actifs de propriété intellectuelle, le brainstorming pour faire émerger des projets innovants…
Notre équipe de passionnés vous propose d’intervenir au sein de votre entreprise pour vous permettre d’infuser la culture du management de l’innovation, de rentabiliser vos investissements, d’identifier les leviers de croissance interne ou externe, de développer les bons réflexes pour identifier, protéger et valoriser vos actifs de propriété intellectuelle. Dites-nous ce que vous souhaitez maitriser, nous vous accompagnons !
紹介資料を開く