Photographie et droit d’auteur : étendue et limites de la protection
Parfois houleuses, les relations entre le droit d’auteur et la photographie se sont depuis longtemps assagies.
Parfois houleuses, les relations entre le droit d’auteur et la photographie se sont depuis longtemps assagies.
L’arrivée du nouveau dispositif dit IP Box, mis en place par la loi de finances pour 2019, a été occultée par la survenance de la crise sanitaire début 2020.
Jean-Paul Ameline est CPI au sein de Plasseraud IP. Il intervient plus particulièrement en télécommunications, informatique, électronique et traitement du signal. Après plus de 15 ans d’expérience au sein de grands groupes de fournitures d’équipements de télécommunications en tant qu’IP manager, senior IP counsel, et responsable PI pour la zone EMEA, Jean-Paul a travaillé dans un cabinet de CPI avant de rejoindre Plasseraud IP en 2013.
Vincent Girard est Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire agréé près l’Office Européen des Brevets au sein de Plasseraud IP. Il intervient dans les domaines de la chimie, des matériaux et de l’énergie ainsi qu'en préparation et obtention de brevets. Après ses études d'ingénieur chimiste, il s'est spécialisé en sciences des matériaux en réalisant un doctorat à IFP Energies Nouvelles. Il a intégré le monde de la Propriété Intellectuelle, et Plasseraud IP en 2013.
Marion est CPI au sein de Plasseraud IP. Elle conseille des particuliers, des entreprises et des instituts de recherche pour le développement et la gestion de leur portefeuille de brevets : demandes de brevet, procédures de délivrance des titres, consultations juridiques (liberté d’exploitation, brevetabilité, audit de portefeuilles PI) et valorisation, dans les secteurs tels que les biotechnologies, la cosmétique, la pharmacie et l’agroalimentaire. Elle a également développé une expertise en matière de contentieux et est formatrice à l’IEEPI.