Chronique Plass’TAD#4 – petite veille de jurisprudence

« Ne viens pas boire un p'tit coup la maison »

Dans la série des marques qui risquent fortement de ne pas être acceptées à l’enregistrement, notons le dépôt, le 12 mars dernier, de la marque de l’Union européenne CORONAVIRUS n° 18209884, osé par 3 cotitulaires espagnols pour désigner les produits suivants :

3  Aceites esenciales y extractos aromáticos; Preparaciones para limpiar y aromatizar.
31  Cultivos agrícolas e hidropónicos, productos hortícolas y forestales.
32  Cervezas y sus derivados; Preparados para la elaboración de bebidas.
33  Bebidas alcohólicas (excepto cervezas); Sidra.

Ou pour les non-hispanophones :
3  Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Préparations pour le nettoyage et l'aromatisation.
31  Cultures agricoles et hydroponiques, produits horticoles et forestiers.
32  Bières et leurs dérivés ; Préparations pour la fabrication de boissons.
33  Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; Cidre.

Au-delà des qualités organoleptiques plus que discutables de boissons alcoolisées aromatisées au coronavirus, et de la potentielle dangerosité de tels breuvages s’ils étaient ingérés, il y a fort à parier que l’EUIPO rejette l’enregistrement de cette marque comme étant contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs. 

Et dans l’hypothèse où cette marque devait passer l’examen des examinateurs de l’EUIPO, il existe de grandes chances que la société Cervecería Modelo de México, titulaire des marques CORONA pour désigner la fameuse bière mexicaine, forme opposition à l’encontre de l’enregistrement de cette marque.  

A ce jour, seul un autre dépôt avait été effectué en classe 33, dans le monde, par un ressortissant espagnol également : il s’agit du dépôt (non-publié à ce jour) de la marque verbale espagnole CORONAVIRUS n° 4059398 M, effectué le 7 mars 2020, pour désigner des « boissons alcoolisées à l’exception des bières ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ». Cette demande d’enregistrement est en cours d’examen. 

Prenez soin de vous !