Brevets
Article(s) en lien avec ce sujet :
Bruno Loubet
Brevets, Mécanique - Électronique - Informatique
Arrêt du 11 janvier 2023 pourvoi Z 20-10.935 - Décision n° 10041 F
La Cour de Cassation a rendu, le (...)
Brevets, Biologie - Chimie
Les titulaires de brevet de formulation pharmaceutique peuvent être confrontés à l’argument selon (...)
Jean-Marc Coquel
Brevets, Marques & Modèles
Le Garde des Sceaux, Monsieur Eric Dupond-Moretti, a présenté le Jeudi 05 Janvier 2023 son plan d’ (...)
Actualité
Brevets, Marques & Modèles
Nos experts Jean-Marc Coquel, Associé et Responsable des bureaux de Bordeaux et Angoulême au sein (...)
Laurence Loumes, Christophe Jolly
Brevets
Un pacte vert européen
L’accord de Paris signé en 2015 lors de la COP21 ambitionnait de limiter le (...)
Laurence Loumes
Brevets
Schéma général de la procédure
La nouvelle procédure d’opposition de l’INPI, disponible depuis le (...)
Revue de Presse
Cyra Nargolwalla
Brevets
Cyra Nargolwalla, Managing partner au sein de Plasseraud IP, s’exprime sur la fin de la « Règle des (...)
Sylvie Cazaux, Fabrice Bircker
Brevets, Marques & Modèles, Internet & Data, Start-up
Les audits de portefeuille des droits de PI sont le plus souvent effectués lors d’opérations (...)
Actualité
Clémentine Eap, Frédéric Niemann
Brevets
Le Conseil Administratif de l’Office Européen des Brevets vient d’adopter un certain nombre de (...)
Revue de Presse
Cyra Nargolwalla
Brevets
Cyra Nargolwalla, Associée au sein de Plasseraud IP, membre ad personam du SACEPO Working Party (...)
Distinctions
Ina Schreiber
Brevets
Plasseraud IP est honoré de voir Ina Schreiber, Associée et Conseil en Propriété Industrielle, (...)