Brevets

Bruno Loubet
Brevets, Mécanique - Électronique - Informatique
Vers un changement d’approche pour le traitement des inventions informatiques à l’INPI ?
Arrêt du 11 janvier 2023 pourvoi Z 20-10.935 - Décision n° 10041 F La Cour de Cassation a rendu, le (...)
Brevets, Biologie - Chimie
Un essai clinique rend-il publique la formulation pharmaceutique qui y est utilisée ?
Les titulaires de brevet de formulation pharmaceutique peuvent être confrontés à l’argument selon (...)
Jean-Marc Coquel
Brevets, Marques & Modèles
Plan d'action pour la justice : place à la médiation
Le Garde des Sceaux, Monsieur Eric Dupond-Moretti, a présenté le Jeudi 05 Janvier 2023 son plan d’ (...)
Actualité
Brevets, Marques & Modèles
Trois médiateurs expérimentés chez Plasseraud IP
Nos experts Jean-Marc Coquel, Associé et Responsable des bureaux de Bordeaux et Angoulême au sein (...)
Laurence Loumes, Christophe Jolly
Brevets
Brevets verts : un atout contre le réchauffement climatique
Un pacte vert européen L’accord de Paris signé en 2015 lors de la COP21 ambitionnait de limiter le (...)
Laurence Loumes
Brevets
Le déroulé d’une procédure orale en opposition devant l’INPI
Schéma général de la procédure La nouvelle procédure d’opposition de l’INPI, disponible depuis le (...)
Revue de Presse
Cyra Nargolwalla
Brevets
Cyra Nargolwalla comments on the abolition of the “10-day rule” of the EPO
Cyra Nargolwalla, Managing partner au sein de Plasseraud IP, s’exprime sur la fin de la « Règle des (...)
Sylvie Cazaux, Fabrice Bircker
Brevets, Marques & Modèles, Internet & Data, Start-up
Consolidez votre stratégie de PI pour mieux avancer : auditez votre portefeuille
Les audits de portefeuille des droits de PI sont le plus souvent effectués lors d’opérations (...)
Actualité
Clémentine Eap, Frédéric Niemann
Brevets
La fin de la « Règle des 10 jours »
Le Conseil Administratif de l’Office Européen des Brevets vient d’adopter un certain nombre de (...)
Revue de Presse
Cyra Nargolwalla
Brevets
Cyra Nargolwalla in JUVE Patent’s article
Cyra Nargolwalla, Associée au sein de Plasseraud IP, membre ad personam du SACEPO Working Party (...)
Distinctions
Ina Schreiber
Brevets
World Intellectual Property Review WIPR Diversity 2022
Plasseraud IP est honoré de voir Ina Schreiber, Associée et Conseil en Propriété Industrielle, (...)
Revue de presse
Jean-Christophe Guerrini, Raphaël Fleurance
Brevets, Avocats
Plasseraud IP secures victory for Subsonic against Sony
JUVE Patent, la revue allemande devenue une référence dans la presse légale et dédiée au droit des (...)