Marion Autissier
Brevets, Biologie - Chimie
L’appellation générique de Modes Alternatifs de Règlement des Conflits ou Litiges (MARC ou MARL), en (...)
Frédéric Niemann, Marion Autissier
Le Conseil d’Administration de l’Office européen des brevets (OEB) a adopté à l’unanimité le nouveau (...)
Sandrine Vimes, Baptiste Mondon
La protection d’une marque peut être obtenue selon trois voies : la voie nationale, la voie internat (...)
Anne Desaix, Jean-Marc Coquel, Marie Pusel
Aujourd'hui, il n'est plus besoin de démontrer que la médiation, méthode alternative de gestion des (...)
Jean-Marc Coquel
Brevets, Marques & Modèles
Le Garde des Sceaux, Monsieur Eric Dupond-Moretti, a présenté le Jeudi 05 Janvier 2023 son plan d’ac (...)
Jean-Marc Coquel
Brevets, Marques & Modèles, Origines & Qualités, Contrats & Valorisation, Start-up
Il y a encore peu, les conflits en matière de propriété intellectuelle étaient avant tout entendus p (...)
Marion Autissier
En 1739, Voltaire vantait la pratique hollandaise du recours aux juges conciliateurs, appelés faiseu (...)
Baptiste Mondon
Brevets, Mécanique - Électronique - Informatique
A l’occasion d’une décision du 6 octobre 2021 dans l’affaire C‑13/201 opposant l’éditeur de logiciel (...)
Baptiste Mondon
Les technologies algorithmiques constituent une valeur économique grandissante de notre société.
Po (...)
Marion Autissier
Brevets, Biologie - Chimie
L’appellation générique de Modes Alternatifs de Règlement des Conflits ou Litiges (MARC ou MARL), en (...)
Frédéric Niemann, Marion Autissier
Le Conseil d’Administration de l’Office européen des brevets (OEB) a adopté à l’unanimité le nouveau (...)
Sandrine Vimes, Baptiste Mondon
La protection d’une marque peut être obtenue selon trois voies : la voie nationale, la voie internat (...)
Anne Desaix, Jean-Marc Coquel, Marie Pusel
Aujourd'hui, il n'est plus besoin de démontrer que la médiation, méthode alternative de gestion des (...)
Jean-Marc Coquel
Brevets, Marques & Modèles
Le Garde des Sceaux, Monsieur Eric Dupond-Moretti, a présenté le Jeudi 05 Janvier 2023 son plan d’ac (...)
Jean-Marc Coquel
Brevets, Marques & Modèles, Origines & Qualités, Contrats & Valorisation, Start-up
Il y a encore peu, les conflits en matière de propriété intellectuelle étaient avant tout entendus p (...)
Marion Autissier
En 1739, Voltaire vantait la pratique hollandaise du recours aux juges conciliateurs, appelés faiseu (...)
Baptiste Mondon
Brevets, Mécanique - Électronique - Informatique
A l’occasion d’une décision du 6 octobre 2021 dans l’affaire C‑13/201 opposant l’éditeur de logiciel (...)
Baptiste Mondon
Les technologies algorithmiques constituent une valeur économique grandissante de notre société.
Po (...)
Marion Autissier
Brevets, Biologie - Chimie
L’appellation générique de Modes Alternatifs de Règlement des Conflits ou Litiges (MARC ou MARL), en (...)
Frédéric Niemann, Marion Autissier
Le Conseil d’Administration de l’Office européen des brevets (OEB) a adopté à l’unanimité le nouveau (...)
Sandrine Vimes, Baptiste Mondon
La protection d’une marque peut être obtenue selon trois voies : la voie nationale, la voie internat (...)
紹介資料を開く