Newsletter Juin 2021
Marion Autissier
Brevets, Biologie - Chimie
L’appellation générique de Modes Alternatifs de Règlement des Conflits ou Litiges (MARC ou MARL), (...)
Articles
Elisabeth Pricaz
Anti-contrefaçon
Plasseraud IP Anti-contrefaçon, en étroite collaboration avec les autorités douanières, a contribué (...)
Communiqué de presse
Anti-contrefaçon, Brevets
Dans ce dossier, fin 2017, Sartorius - acteur majeur dans le domaine des équipements de laboratoire (...)
Actualité
Elisabeth Pricaz, Philippe Van Eeckhout
Anti-contrefaçon
A partir de septembre, les titulaires de droits de PI et leurs représentants devront (...)
Newsletter Juin 2020
Brevets
C’est l’homme du métier qui donne un sens aux caractéristiques revendiquées
En matière de (...)
Newsletter Juin 2020
Mathilde Augot
Marques & Modèles
La déchéance d’une marque française pour défaut d’exploitation peut être demandée à l’issue d’une (...)
Actualité
Elisabeth Pricaz, Philippe Van Eeckhout
Anti-contrefaçon
Un projet de protocole s’articulant autour de la fiscalisation de la contrefaçon entre la DGFIP ( (...)
Newsletter Mars 2020
Bérénice Dejardins
Marques & Modèles
Depuis plusieurs années le terme « PLACO » est couramment utilisé tout aussi bien par les (...)
Newsletter
Philippe Van Eeckhout, Elisabeth Pricaz
Anti-contrefaçon
Dans deux décisions récentes, la Cour de Cassation est venue rappeler quelques principes importants (...)
Newsletter Novembre 2019 Plasseraud Anti-contrefaçon
Philippe Van Eeckhout, Elisabeth Pricaz
Anti-contrefaçon
Ou comment concilier protection de l’environnement et éradication des produits de contrefaçon ?
La (...)
Newsletter Anti-contrefaçon - Mars 2019
Philippe Van Eeckhout, Elisabeth Pricaz
Anti-contrefaçon
Que faire des produits contrefaisants saisis par les douanes dans le cadre de la procédure de (...)
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