Saint Valentin - La propriété intellectuelle avec amour

Actualité

14 Février, 2022

A l'occasion de la Saint-Valentin, les Conseils en Propriété Industrielle de Plasseraud IP mettent à l'honneur amour et propriété intellectuelle.

Découvrez notre rubrique "La propriété intellectuelle avec amour" !

Les élucubrations d’un CPI sur Internet le jour de la St Valentin - par Fabrice Bircker

Dans le domaine de l’amour, Internet et les noms de domaine sont souvent plus proches des satyres que de Cupidon.

Ainsi, sex.com a longtemps été le nom de domaine le plus cher du monde : 13 millions de dollars¹.

En outre, des zones de nommage sont spécifiquement dédiées aux activités destinées à célébrer Eros et Dionysos : .adult, .porn, .sex et .xxx. Et oui, Internet c’est .hot !

Mais, pour protéger les marques et les autres signes distinctifs des cybersquatteurs libidineux, leurs titulaires peuvent recourir au dispositif AdultBlock pour empêcher les impudiques de réserver dans ces extensions pour adultes les noms de domaine correspondant aux droits des tiers².

Cela étant, à bien y réfléchir, de la place Pigalle à la place St Marc, il peut n’y avoir qu’un pas.

Meetic, un des premiers sites Web de rencontres est aussi un succès historique du Web français³qui aurait contribué à la formation de plus de 8 millions de couples⁴.

Depuis, plusieurs nouvelles extensions peuvent également être dédiées aux rencontres :

- .dating bien évidemment,
- .florist pour le dire avec des fleurs,
- .gay ou .lgbt car Internet est inclusif,
- ou encore .chat pour les plus bavards.

Et puis, une fois l’élu de son cœur rencontré, l’on peut trouver des extensions qui permettront aux amoureux de se dire « Oui » le « big .day » et de célébrer leur union, à .paris comme à .vegas : .wedding, .church, ou.party.

Ils pourront ensuite prendre une .limo un .taxi ou même un .cab pour les plus .cool et un .bike pour les plus .green, et partir à l’.hotel convoler en .voyage de noces.

De retour à la .maison, ils pourront fonder une .familly et avoir beaucoup de .kids.

Finalement, .online le .love existe !

Fabrice Bircker

Marques et un Saint, prénommé Valentin - par Isabelle Meunier-Coeur

Lors du choix d’une marque il ne faut jamais oublier que pour pouvoir obtenir le titre convoité, encore faut-il que celui-ci permette de distinguer sa production ou son offre, de celles de ses concurrents.

Il n’est en effet pas possible d’espérer fidéliser son public, si le nom envisagé est déjà lié dans l’esprit de ce dernier, aux produits et services considérés.

La marque SAINT VALENTINE a ainsi été refusée pour des vêtements, par l’office UE en 2020 pour défaut de caractère distinctif.
Le consommateur y verrait en effet immédiatement une invitation à les porter le jour en question ou la simple signature d’un cadeau pour cette occasion.

Mariage Frères eut lui plus de chance en France où il obtint en 2017, l’enregistrement de la marque SAINT VALENTIN pour du thé.
Faut-il y voir une lignée de logique entre le nom du déposant et la fête en question expliquant cette différence d’approche ?
Ou plus sérieusement, le fait que le thé, malgré tous ses bienfaits, et sa délicatesse, n’est peut-être pas un cadeau saintvalentinesque classique contrairement aux articles vestimentaires ?
Ou bien en vérité une clémence un peu coupable de notre office hexagonal.

Dans cette même logique, et pour les mêmes raisons, l’office UE vient d’émettre des avis de rejet pour les marques de bijoux
- LOVE YOU MORE
- I LOVE YOU TO THE MOON AND BACK.

De telles déclarations d’amour sont hors champ d’appropriation !

L’amour n’est pas à vendre.
Mais il fait vendre.
Alors nulle surprise de constater
certaines tentatives de marques,
certains souhaits de s’octroyer,
privilèges de monarque,
monopole et exclusivité
droit privatif et droit d’ester
sur un sentiment pourtant universel, impossible à enchainer
sur l’une des émotions les plus belles, devant rester en liberté.

Isabelle Meunier-Coeur