Charlotte Leleu
Le 13 mars 2024, le comité de l’intelligence artificielle générative, instauré par la Première Minis (...)
Newsletter Septembre 2021
Philippe Picard, Cécile Dat-Babin
En ce début d'automne, bières et sodas en canettes font encore pour quelques semaines partie du quot (...)
Christophe Jolly, Jean-Luc Hartmann
En vertu de l’Article 33 de la Convention sur le brevet européen (CBE), le Conseil d’administration (...)
Mathias Robert, Charlotte Leleu
Brevets, Mécanique - Électronique - Informatique
La Grande Chambre de recours de l’Office Européen des Brevets (OEB) a rendu le 10 mars 2021 la décis (...)
Mathilde Augot
La déchéance d’une marque française pour défaut d’exploitation peut être demandée à l’issue d’une pé (...)
Charlotte Leleu, Bertrand Loisel
En octobre 2019, l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) a mis à jour ses Directives (...)
Patrick Boyle, Cécile Dat-Babin, Katy Suzer
Marques & Modèles, Brevets
La série de spéculations et de négociations devrait se poursuivre encore plusieurs mois, l’article 5 (...)
Cécile Delaitre, Mathilde Augot
Pour être valable, une marque doit être exploitée pour les produits et/ou services désignés lors de (...)
Charlotte Leleu, Sophie Métais
« Intelligence Artificielle » est une expression que l’on trouve désormais quotidiennement dans les (...)
Charlotte Leleu
Mécanique - Électronique - Informatique
Un brevet est un titre de propriété industrielle protégeant une invention technique. Les brevets pré (...)