Brevets

Newsletter Octobre 2019
Jean-Mathieu Chretien
Brevets
Plasseraud IP L'accord de Londres
Suite à une signature de l’accord de Londres le 13 avril 2001 et au dépôt d’un instrument d’ (...)
Newsletter Octobre 2019
Frédéric Niemann, Marion Autissier
Brevets
Nouveau Règlement de Procédure des Chambres de Recours
Le Conseil d’Administration de l’Office européen des brevets (OEB) a adopté à l’unanimité le (...)
Podcast
Isabelle Magnin-Feysot, Philippe Picard
Brevets, Marques & Modèles
Plasseraud IP décrypte les effets de la loi PACTE sur la propriété industrielle
Découvrez le dernier podcast de Plasseraud IP qui décrypte les effets de la loi PACTE sur la (...)
Ouvrage
Cyra Nargolwalla, Isabelle Labarre
Biologie - Chimie, Brevets
Antibody patenting: Plasseraud IP contributes to a comprehensive guide on the subject
Les anticorps sont devenus un outil indispensable dans le diagnostic et la thérapie des maladies, l (...)
Revue de Presse
Guylène Kiesel Le Cosquer
Brevets
How Europe Can Position Itself on the Global Patent Scene
Les Echos ont publié le 31 juillet 2019 une tribune signée par Guylène Kiesel Le Cosquer, CPI (...)
Newsletter Juillet 2019
Isabelle Magnin-Feysot
Brevets
Plasseraud IP Newsletter juillet 2019 Loi PACTE
Le 23 mai dernier, la loi PACTE (« Plan d’Action pour la Croissance et la Transformation des (...)
Note de commentaires des nouvelles directives d'examen proposées en janvier 2019.
Brevets, Mécanique - Électronique - Informatique
Article Plasseraud IP
Jusqu’à une période relativement récente, les inventeurs pouvaient obtenir un brevet américain sans (...)
Newsletter Avril 2019
Anti-contrefaçon, Brevets
La saisie-contrefaçon est en bien des aspects une spécificité de plus de la procédure française. (...)
Isabelle Labarre
Biologie - Chimie, Brevets
L'extension pédiatrique pour un Certificat Complémentaires de Protection (CCP) en Suisse
Rédigé par Lisa Bresson et Isabelle Labarre Il est maintenant possible d’obtenir une extension (...)
Béatrice Aveline
Biologie - Chimie
L’Exception de recherche en matière de brevets aux États-Unis
L’un des principaux objectifs du système des brevets est d’encourager la recherche et de promouvoir (...)
Brevets
Article
Dans le cadre de la 4ème révolution industrielle (« 4IR »), l’Office coréen de la propriété (...)
Vincent Girard
Biologie - Chimie
Article
Depuis le 1er juillet 2018, dans le cadre des demandes PCT, il est possible de requérir une «  (...)