Brevets

Podcast
Charlotte Montaud
Brevets
Podcast
Le régime d’imposition des revenus et plus-values résultant de brevets a été bouleversé par la loi (...)
Clémentine Eap
Brevets, Biologie - Chimie
Médecine Personnalisée
La médecine personnalisée est considérée comme l'avenir des soins de santé. L’idée est de fournir (...)
Newsletter Juin 2020
Brevets
contrefaçon brevet
C’est l’homme du métier qui donne un sens aux caractéristiques revendiquées En matière de (...)
Hors-série
Brevets
Zoom sur la procédure d’opposition devant l’INPI
Dans une édition précédente, nous vous avions présenté les grandes lignes de la loi PACTE, publiée (...)
Revue de Presse
Guylène Kiesel Le Cosquer
Brevets
UPC
Le projet de Juridiction Unifiée du Brevet (JUB) est attendu par les professionnels européens (...)
Infos pratiques
Isabelle Magnin-Feysot
Brevets
Loi PACTE
La loi PACTE (n° 2019-486), publiée le 23 mai 2019, prévoit l’entrée en vigueur progressive de (...)
Événements & Conférences
Cyra Nargolwalla
Brevets
Plasseraud IP speaks on EPO proceedings at AIPPI Belgium
Le 17 janvier 2020, Cyra Nargolwalla, Associée co-gérante de Plasseraud IP, intervient lors du (...)
Newsletter Janvier 2020
Isabelle Magnin-Feysot
Brevets
demande provisoire de brevet
Le décret d’application n° 2020-15, pris pour application de l’article 118 de la loi PACTE, a été (...)
Newsletter Janvier 2020
Ina Schreiber
Brevets
Unified Patent Court
Mise à jour du 27/03/2020 -Le 20 mars 2020, la Cour Constitutionnelle allemande a rendu sa décision (...)
Newsletter Janvier 2020
Charlotte Leleu, Bertrand Loisel
Brevets
simulation methods
En octobre 2019, l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) a mis à jour ses (...)
Newsletter Janvier 2020
Nadine Rocaboy, Oung-Heng Heng
Brevets
protective letter
Si vous craignez de recevoir une interdiction provisoire en Allemagne, il est intéressant d’ (...)
Newsletter Janvier 2020
Atom Tong Xi Jun
Brevets
CNIPA
Avec le développement rapide du paysage des brevets en Chine, l'Administration nationale chinoise (...)