Brevets

Charlotte Leleu, Sophie Métais
Brevets
Article
« Intelligence Artificielle » est une expression que l’on trouve désormais quotidiennement dans les (...)
Isabelle Magnin-Feysot
Biologie - Chimie
Suffisance de description : la fin de l’exception « anticorps » aux Etats-Unis
Un anticorps peut être traditionnellement décrit de plusieurs façons : Par une définition (...)
Marion Autissier, Jean-Marc Coquel
Biologie - Chimie
Le point sur la JUB et le Royaume-Uni
Le ministre britannique en charge de la Propriété intellectuelle, Sam Gyimah, a annoncé le 26 avril (...)
Nathalie Wajs
Brevets, Biologie - Chimie
Brésil : comment l'Office envisage de réduire drastiquement le backlog dans l'examen des demandes de brevet
Au premier semestre 2017, une initiative conjointe du ministère brésilien du Commerce et de l' (...)
Jean-Mathieu Chretien
Biologie - Chimie
La Grande Chambre de recours apporte des clarifications quant à l’admissibilité des disclaimers non divulgués.
Décision G 1/16 - La Grande Chambre de recours apporte des clarifications quant à l’admissibilité (...)
Actualité sur la Juridiction Unifiée des Brevets (JUB)
Adoption de la loi du 30 décembre 2017 autorisant la ratification du protocole sur les privilèges (...)
Brevets, Biologie - Chimie, Mécanique - Électronique - Informatique
USPTO : Nouveau régime de taxes en 2018 – Augmentation significative des frais de demande d’IPR
Dans un communiqué publié le mardi 14 Novembre 2017, l’USPTO a annoncé l’augmentation de certaines (...)
Céline Nicklaus, Denis Bourgarel
Brevets
La pratique de l’OEB concernant l’exigence de « crédibilité »  d’une solution technique alléguée pour des revendications de médicaments (petites molécules)
Bien comprendre la pratique de l’OEB vis-à-vis de l’exigence de « crédibilité » permet de répondre (...)
Nadine Rocaboy, Béatrice Aveline
Brevets
Article
Introduites par la réforme AIA en 2012, les procédures Post Grant Review (PGR), Inter Partes Review (...)
Brevets
https://www.plass.com/fr/articles/premiers-contacts-avec-la-juridiction-unifiee-en-matiere-de-brevets-jub-renonciation-au-benefice-de-la-jub
De Geoffroy Cousin L’Accord sur la Juridiction Unifiée en matière de Brevets (AJUB) et le Brevet (...)