Marques

Frédéric Glaize
Une décision reconnait la validité d’une marque de l’Union Européenne constituée par la photo de son titulaire, laissant ainsi entrevoir la lisière frissonnante entre marques et droit à l’image.
La protection du droit à l’image pourrait-elle s’appuyer sur l’enregistrement de marques ? Une (...)
Noélie Carron, Philippe Picard
Marques & Modèles
L'ouverture de protection aux marques non traditionnelles : le jour d'après ?
L'ouverture de protection aux marques non traditionnelles : le jour d'après ? La punchline scandée (...)
Charline Mesonero
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HAPPY end pour PHARELL
Le TGI et la Cour d’appel de Paris sont venus, dans la même affaire, nous rappeler très (...)
Mathilde Augot, Cécile Dat-Babin
Marques & Modèles
Article
Portée de la décision de la CJUE du 5 avril 2017 dans l’affaire « Laguiole ». Avant de déposer ou (...)
Marques & Modèles
Article
Emilie Artuphel, Conseil en propriété industrielle au Cabinet Plasseraud, a rédigé pour Lexbase (l’ (...)
Marie Faessel, Patrick Boyle
Marques & Modèles
Article
La législation française et européenne autorise l’enregistrement à titre de marque de la forme d’un (...)
Christelle Marguet, Camille Draber
Marques & Modèles
Article
Les marques sont des signes ayant pour fonction d’identifier l’origine d’un produit ou d’un service (...)
Guillaume Vermander
Marques & Modèles
Stéphane PLAZA, l’agent immobilier le plus célèbre du PAF affole la rubrique judiciaire autant que (...)
Marion Chavaroc
Marques & Modèles
Article
Si la fin de l’année rime souvent avec bilan, le nouvel an est quant à lui synonyme de bonnes (...)
Carole Kien
Marques & Modèles
Article
CJUE, 7 juillet 2016, C-494/15, Tommy Hilfiger Licensing LLC, Urban Trends Trading BV, Rado Uhren (...)
Charline Mesonero
Marques & Modèles
Article
Vers une exigence d’exploitation immédiate et constante des marques comme condition de leur (...)